ALMA, société anonyme AME & ESPRIT DU VIN Société à Responsabilité Limitée
Numéro de dépôt :
3012503
Date de dépôt :
07/03/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/03/2010
Présentation de la marque THE SPIRIT COLLECTION
Déposée le 7 mars 2000 par la Société Anonyme (SA) ALMA et la Société à Responsabilité Limité (SARL) AME & ESPRIT DU VIN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « THE SPIRIT COLLECTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-15 du 14 avril 2000.
Les déposants sont la Société Anonyme (SA) ALMA domicilié(e) dont le siège social est à EGREVILLE (Seine et Marne), 33 rue de la Poterne - France et la Société à Responsabilité Limité (SARL) AME & ESPRIT DU VIN domicilié(e) dont le siège social est à PARIS 75009, 59, rue de Maubeuge - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Guy DUTERTRE Avocat à la Cour - France.
La marque THE SPIRIT COLLECTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3012503.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ALMA, société anonyme - dont le siège social est à EGREVILLE (Seine et Marne), 33 rue de la Poterne - France
AME & ESPRIT DU VIN Société à Responsabilité Limitée - dont le siège social est à PARIS 75009, 59, rue de Maubeuge - France - SIREN 3
Guy DUTERTRE Avocat à la Cour - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-32
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-03
Inscription le 18 décembre 2003 - Transmission totale de propriété n°383767 - Publication au BOPI 2003-12-18
Inscription le 9 février 2006 - Concession de licence n°428203 - Publication au BOPI 2006-02-09
Inscription le 9 février 2006 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°428202 - Publication au BOPI 2006-02-09
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-11
Publication - Publication le 14 avr. 2000 au BOPI 2000-15
- Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons - Vins, spriritueux, liqueurs et boissons alcoolisées, - Restauration (Alimentation).
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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